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Marques déposées par Syndicat Mixte du Pays Thur Doller
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Hautes Vosges D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hautes Vosges D'ALSACE
Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, Syndicat Mixte
Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin, EPCI
Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach, EPCI
Communauté de Communes Thann Cernay, EPCI

Numéro de dépôt :
4025352
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/07/2023
Hautes Vosges D\'ALSACE de Syndicat Mixte du Pays Thur Doller

Présentation de la marque Hautes Vosges D'ALSACE

Déposée le 12 juillet 2013 par Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin, Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach, Communauté de Communes Thann Cernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Hautes Vosges D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Les déposants sont Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, Syndicat Mixte domicilié(e) L'Embarcadère, 5 rue Gutenberg - 68800 - VIEUX THANN - France, Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin, EPCI domicilié(e) 70 rue Charles de Gaulle - 68550 - SAINT AMARIN - France, Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach, EPCI domicilié(e) 9 place des Alliés - 68290 - MASEVAUX - France, Communauté de Communes Thann Cernay, EPCI domicilié(e) 3 rue de Soultz - 68700 - CERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, Le Président domicilié(e) L'Embarcadère, 5 rue Gutenberg - 68800 - VIEUX THANN - France.

La marque Hautes Vosges D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautes Vosges D'ALSACE est expirée depuis le 12 juillet 2023.


Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, Syndicat Mixte - L'Embarcadère, 5 rue Gutenberg - 68800 - VIEUX THANN - France

Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin, EPCI - 70 rue Charles de Gaulle - 68550 - SAINT AMARIN - France

Communauté de Communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach, EPCI - 9 place des Alliés - 68290 - MASEVAUX - France

Communauté de Communes Thann Cernay, EPCI - 3 rue de Soultz - 68700 - CERNAY - France


Syndicat Mixte du Pays Thur Doller, Le Président - L'Embarcadère, 5 rue Gutenberg - 68800 - VIEUX THANN - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.